Les Conséquences fiscales de la tache d’huile bruxelloise PDF

La région compte 1 205 309 habitants au 1er mai 2018. Bruxelles  en identifiant les Conséquences fiscales de la tache d’huile bruxelloise PDF région avec la Belgique ou avec l’Union européenne. Si on la compare à la plupart des régions d’Europe, Bruxelles-Capitale dispose d’un territoire relativement réduit, sa superficie étant de 161 kilomètres carrés. La région est enclavée en Région flamande, mais distincte de celle-ci.


Etudier la tache d’huile bruxelloise c’est analyser un phénomène à l’œuvre dans le monde entier: l’explosion urbaine. C’est ensuite et surtout comprendre comment cette évolution de fond relance et intensifie les crispations communautaires entre Flamands et francophones. Bruxelles est à l’étroit dans ses frontières. Il n’y a guère de doute que son influence s’étende bien au-delà des dix-neuf communes. L’actualité politique nous montre d’ailleurs régulièrement combien les enjeux de Bruxelles dépassent le seul cadre bruxellois. Dans ce travail, l’auteur cherchera à comprendre s’il existe un lien entre l’évolution de la richesse en périphérie bruxelloise et la progression de la présence francophone dans cette région. Poser cette question revient inévitablement à aborder l’épineuse controverse des transferts entre les trois régions du pays. Lire ce livre nous amène donc à cette interrogation: en choisissant de vivre hors de Bruxelles, les Bruxellois n’organisent-ils pas involontairement des transferts vers la Flandre?

La fleur stylisée représentée sur le drapeau officiel bruxellois est un iris des marais. Le néerlandais ne se transmettait plus à la génération suivante, ce qui a eu pour effet une augmentation considérable du nombre des francophones unilingues après 1910. Lors de la révision constitutionnelle de 1970, un article 107 quater nouveau ajouté à celle-ci prévoit la création de trois régions et confie à la loi spéciale le soin de le concrétiser. La Région bruxelloise fut ensuite  mise au frigo  pendant huit ans, période pendant laquelle c’est une loi de juillet 1979 qui continua à s’appliquer. La  mise au frigo  de Bruxelles, de 1970 à 1978, aura des conséquences importantes, puisque pendant huit ans, la ville ne peut développer une politique propre. Pendant cette période, également, la solution institutionnelle sembla s’éloigner. Les partis néerlandophones étaient réticents à voir dans Bruxelles une région à part entière et semblaient favoriser une gestion conjointe par les deux communautés ou directement par l’État fédéral.

Ce n’est qu’en 1988 qu’un accord politique est trouvé, accord qui aboutit à la loi spéciale du 12 janvier 1989, relative aux institutions bruxelloises. Cette loi crée la Région de Bruxelles-Capitale, sur le territoire des 19 communes, et met en place ses organes législatif et exécutif. Le 18 juin 1989, pour la première fois, les Bruxellois élisaient directement leurs représentants régionaux. De plus, contrairement aux autres régions et aux communautés, le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale adopte des ordonnances et non des décrets.

Article détaillé : Liste des communes de la région de Bruxelles-Capitale. La région se compose de 19 communes, dont la ville de Bruxelles, la plus vaste d’entre elles, s’étend du centre au nord de l’agglomération et est entourée par les 18 autres. Géographiquement parlant, les 19 communes forment une seule et même agglomération dense en population. Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. Article détaillé : Politique de la Région de Bruxelles-Capitale. Article connexe : Politique de la Belgique.

Le gouvernement et le parlement bruxellois exercent leur pouvoir sur dix-neuf communes. On peut comparer les communes de Bruxelles aux arrondissements ou aux districts d’autres capitales. L’article 194 de la Constitution belge de 1831 désigne la commune centrale nommée  ville de Bruxelles  comme capitale de la Belgique. Les administrations du gouvernement de Bruxelles-Capitale proprement dit sont également installées dans plusieurs communes.