Procédures fiscales (Cours) PDF

Please forward this error screen to cpanel. De nos jours, l’audit est un métier et une fonction à part entière dans un grand nombre d’entreprises et d’organisations de par le monde, qui s’attache tout d’abord à repérer les anomalies et les problèmes dans les entreprises examinées. L’auditeur se charge donc de trouver une solution et de faire comprendre aux différents acteurs le système à mettre en place pour une meilleure organisation de l’entreprise. La pratique d’audit, tout d’abord dans le domaine financier et comptable, puis par extension dans les autres fonctions de l’entreprise a connu ces procédures fiscales (Cours) PDF années un développement considérable.


Les procédures fiscales régulent les relations que l’État entretient avec ses contribuables. Elles sont de plus en plus encadrées et l’évolution récente montre un changement dans l’attitude du juge pour régir les conflits qui surgissent entre les deux protagonistes, depuis la détermination de la matière imposable jusqu’au recouvrement de l’impôt. Cette édition est à jour au 1er octobre 2013. La présentation claire est assortie d’exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s’adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

C’est avec une image de modernité et d’efficacité que cette technique s’impose aujourd’hui dans le monde du business. Il s’appuie sur trois grands facteurs : la richesse du concept, l’exigence des compétences étendues des auditeurs et la rigueur de la méthode. Nous allons commencer cet exposé en donnant une définition explicite de ce qu’est l’audit. Puis, nous continuerons l’étude en analysant ce que sont les principes d’une démarche d’audit, pour enfin finir par en énoncer les différentes typologies. Définition générale de l’audit l’audit est un examen mené par un professionnel indépendant, en vue de donner, sur l’objet examiné, une opinion sur la concordance de cet objet avec le référentiel applicable. Toute institution doit rendre compte de ses activités mais également de ses ressources.

De plus, le personnel de l’institution en question doit pouvoir fournir des informations financières sûres au Conseil d’Administration et aux investisseurs extérieurs comme les actionnaires et les bailleurs de fonds. De ce fait, pour vérifier la validité des informations fournies par l’institution, les investisseurs font appel à des auditeurs. C’est ainsi une fonction de contrôle, qui s’oriente de plus en plus vers un rôle généraliste pouvant évoluer vers un rôle de conseil. Afin de mener par la suite les actions adéquates qui permettront de corriger les écarts et dysfonctionnements constatés.